Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DIVINE
LECLERC-BRIANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3426586
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
GTC EPERNAY
Date d'expiration :
30/03/2026
CUVEE DIVINE de LECLERC-BRIANT

Présentation de la marque CUVEE DIVINE

Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC-BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC EPERNAY), la marque française « CUVEE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LECLERC-BRIANT domicilié(e) 67 RUE CHAUDE RUELLE - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 397 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LANGE Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France.

La marque CUVEE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DIVINE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

LECLERC-BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS SAINT CE LIEU , ROSE INTENSE , BIO CHIC BY LECLERC BRIANT , RAISINOTHERAPIE , ABYSS , argensol , LECLERC BRIANT , OENOTHERAPIE , LA DANSE , CLOS SAINSAULIEU


LECLERC-BRIANT, Société par Actions Simplifiée - 67 RUE CHAUDE RUELLE - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 325397875


FIDAL, M. LANGE Thomas - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555693 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564105 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Renouvellement avec limitation le 10 mars 2016 n°2612511 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-10

Boissons alcooliques, cidres, digestifs, spiritueux, vins, vin de provenance française à savoir champagne.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.